Accueil > Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conditions d'utilisation :

Le site accessible par les url suivants : www.centre-hyperu-lesarcs.com et www.centre-hyperu-lesarcs.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions, et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SCI SYNVA.
SCI SYNVA ne saurait être tenue pour responsable d'une mauvaise utilisation du service.

Données personnelles :

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, SCI SYNVA a déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, les fichiers informatiques susceptibles de comporter des données nominatives, liées au site www.centre-hyperu-lesarcs.com. Déclaration CNIL N°1599660. En application de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la société SCI SYNVA par voie postale auprès de SCI SYNVA sise Voie Jacques Prévert - 83460 LES ARCS SUR ARGENS, ou par email à l'adresse suivante : pacaparticipations.communication@systeme-u.fr.

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Cookies du site :

Les cookies sont des fichiers intégrés dans votre ordinateur, un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais il enregistre les informations momentanées relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d'optimiser les échanges ultérieurement en toute confidentialité et améliorer par voie de conséquence la connexion du site.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, et notamment à son article 32, vous pouvez refuser l'utilisation des cookies en paramétrant votre navigateur Internet.

Pour Mozilla firefox :
• Choisissez le menu "outil " puis "Options"
• Cliquez sur l'icône "vie privée"
• Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
• Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "InternetOptions").
• Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality").
• Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Propriété intellectuelle :

Ce site, ses contenus et services, ses logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos sont soumis au droit de la Propriété intellectuelle. L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site internet, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale, les éléments et contenus du site et de ses services.

Ces différents éléments sont la propriété de la société SCI SYNVA. L'utilisateur s'engage à respecter ces droits. La société SCI SYNVA qui édite ce site ne confère à l'utilisateur qu'un droit non exclusif et incessible d'utilisation de son site internet, et se réserve par conséquent les droits d'exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent son site et ses services.

Les marques de SCI SYNVA ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SCI SYNVA est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le réseau internet étant par nature un réseau mondial, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminés par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence seront seuls compétents.

Informations :

La société SCI SYNVA s'efforce de s'assurer au mieux que les informations contenues sur le site soient aussi précises que possible. Le site est ainsi périodiquement remis à jour.

Toutefois, les informations contenues sur notre site sont non contractuelles. Elles ne constituent aucun engagement de la part de SCI SYNVA à l'égard de tout produit ou service et nous déclinons toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur exactitude et sur l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

Le site internet de SCI SYNVA peut offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Toutefois, la société ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site. SCI SYNVA ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne les garantit.

En aucun cas, SCI SYNVA ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect quelle qu'en soit la cause, nature ou conséquence. La société décline notamment toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers à partir du site.

Litiges :

Les présentes conditions sont établies en conformité avec le droit français, et régies par les lois françaises. Toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SCI SYNVA.

MENTIONS légales

Le site centre-hyperu-lesarcs.com est édité par :
SCI SYNVA
Voie Jacques Prévert
83460 LES ARCS SUR ARGENS
RCS Draguignan
SIREN : 352 573 984
SIRET : 352 573 984 00023
Capital social : 1 500 Euros


Directeur de la publication :
Stéphane BENHAMOU, Gérant


Site réalisé et hébergé par :
Digitaddict SAS
405 chemin de la Chapelle
06370 MOUANS-SARTOUX
contact@digitaddict.com
www.digitaddict.com

Plan du Centre
Zoom
para village krys passion aprecial copine pierre bonobo tape fram sanmarina rouge charli camaieu jules beal figue epi segue mobile sebastien cle veloce photo scottage credit sport2000 laverie norauto autosur elephant hyperu